Sol en place ou massif reconstitué : la même section, deux réponses
Le vocabulaire du SPANC désigne ici deux familles que le même article autorise : traiter dans le sol tel qu'il est, ou reconstituer un massif filtrant. Voici ce qui fait passer de la première à la seconde, et pourquoi ce n'est pas un choix de confort.
Mis à jour le 19 août 20267 min de lecture
Un compte rendu de SPANC parle de tranchées d'épandage, de lit filtrant drainé, de tertre d'infiltration. Ces mots désignent des ouvrages différents, mais ils relèvent tous du même article de l'arrêté, et de la même idée : c'est un milieu poreux qui épure, pas une machine.
Une seule section, deux réponses
La section 1 du chapitre II de l'arrêté du 7 septembre 2009 s'intitule « installations avec traitement par le sol en place ou par un massif reconstitué ». Les deux familles cohabitent donc dans le même texte, avec les mêmes exigences générales. La bascule de l'une à l'autre ne dépend pas d'une préférence : elle dépend du fait que les conditions du sol en place soient réunies ou non.
Traiter dans le sol en place
Le principe est le plus économe : les eaux prétraitées par la fosse toutes eaux sont réparties dans le terrain naturel, qui assure à la fois le traitement et l'évacuation. C'est la solution la plus simple à entretenir, puisqu'elle n'a ni pièce d'usure ni alimentation électrique. Elle suppose en revanche que les cinq conditions de l'article 6 soient vérifiées.
Les deux dernières conditions sont celles qui éliminent le plus de projets, et ce sont aussi les seules qui ne s'observent pas à l'œil. Elles se mesurent. Retenez surtout que deux fourchettes différentes cohabitent dans le même arrêté : 15 à 500 mm/h pour traiter par le sol en place, 10 à 500 mm/h pour évacuer les eaux déjà traitées. Le guide sur l'évacuation détaille la seconde.
Reconstituer un massif filtrant
Quand le sol en place ne convient pas, on remplace le milieu épurateur au lieu de renoncer au principe : un massif de sable lavé, dimensionné et mis en œuvre selon les règles de l'art, joue le rôle que le terrain naturel ne peut pas jouer. Selon le cas, ce massif est drainé, et les eaux traitées sont alors collectées en sortie, ce qui ramène à la question de leur destination.
C'est un point qu'on découvre souvent trop tard : un massif drainé ne résout pas l'évacuation, il la déplace. Si le sol ne prend pas les eaux traitées, il faut une autorisation de rejet ou un puits d'infiltration, avec l'étude qui va avec. Le coût du projet se déplace donc du terrassement vers l'administratif.
Le cas du tertre
Le tertre d'infiltration est un massif reconstitué monté au-dessus du terrain naturel. On y a recours quand la contrainte est la profondeur : nappe proche, substrat rocheux peu profond, ou contre-pente qui empêche de descendre. Il a une conséquence visible que les propriétaires n'anticipent pas : c'est un relief permanent dans le jardin, et il occupe une emprise plus grande qu'un lit enterré.
L'arrêté encadre aussi ce point d'un côté auquel on ne pense pas. Les installations mettant à l'air libre ou conduisant au ruissellement en surface de la parcelle des eaux usées brutes ou prétraitées doivent être conçues pour éviter tout contact accidentel, et implantées à distance des habitations de façon à éviter toute nuisance. Elles peuvent même être interdites par le préfet ou le maire dans les zones de lutte contre les moustiques.
Ce qui fait basculer, côte à côte
| Critère | Sol en place | Massif reconstitué |
|---|---|---|
| Base réglementaire | Arrêté du 7 septembre 2009, art. 6 | Arrêté du 7 septembre 2009, art. 6 |
| Ce qui épure | Le terrain naturel de la parcelle | Un massif filtrant apporté et mis en œuvre selon les règles de l'art |
| Condition d'accès | Les cinq conditions de l'article 6 réunies, dont une perméabilité de 15 à 500 mm/h sur 0,70 m au moins | Utilisé quand ces conditions ne sont pas réunies |
| Cas prévus par l'annexe 1 | Tranchées d'épandage, ou lit d'épandage dans les sols à dominante sableuse | Perméabilité supérieure à 500 mm/h : filtre à sable vertical non drainé. Inférieure à 15 mm/h : filtre à sable vertical drainé. Nappe trop proche : tertre |
| Surface imposée par le texte | Longueur de tuyaux fonction du test de Porchet, ligne de 30 m au maximum, tranchées de 0,50 m de large minimum | Lit filtrant drainé à flux vertical : 5 m² au moins par pièce principale, et 20 m² au total au minimum |
| Évacuation des eaux traitées | Par le sol, si la perméabilité est comprise entre 10 et 500 mm/h | Par le sol si possible, sinon rejet autorisé ou puits d'infiltration, avec étude à la charge du propriétaire |
| Emprise et relief | Enterré, aucune modification visible du terrain | Enterré, ou en relief dans le cas d'un tertre |
| Pièce d'usure, alimentation électrique | Aucune | Aucune, sauf poste de relevage si le terrain l'impose |
Ce que personne ne peut dire d'avance
Aucune des deux familles n'est « meilleure ». La première est préférable quand elle est possible, parce qu'elle est plus simple et plus durable. La seconde existe parce que la première ne l'est pas toujours. Ce qui décide est l'étude de sol, et rien d'autre : ni la surface annoncée au cadastre, ni l'expérience du voisin, ni ce que nous pourrions supposer par téléphone.
Nous réalisons les sondages, nous chiffrons la filière que l'étude autorise, nous déposons le dossier au SPANC et nous sommes présents au contrôle d'exécution avant remblaiement. Le détail de la prestation est sur la page assainissement non collectif, et les leviers de prix sur la page tarifs et devis.
Textes et sources citées
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