Assainissement non collectif à Nyons : installation et réhabilitation

La filière se choisit après l'étude de sol, jamais depuis l'adresse

C'est le point sur lequel nous ne cédons pas. Personne ne peut vous annoncer au téléphone que votre maison relève de tranchées d'épandage, d'un filtre à sable ou d'un dispositif agréé. Deux parcelles voisines dans les Baronnies peuvent avoir des comportements opposés, parce que le sous-sol régional mêle calcaires durs et marnes argileuses très plastiques, et parce que les remblais anciens des terrasses brouillent encore la lecture. Le SPANC des Baronnies en Drôme provençale le rappelle lui-même : une étude de sol est nécessaire pour définir l'aptitude du sol à infiltrer les eaux traitées.

Nous réalisons donc des sondages et des essais d'infiltration avant tout chiffrage de filière. L'étude fixe le dimensionnement à partir du nombre de pièces principales, l'aptitude à l'infiltration, l'exutoire éventuel, et les contraintes de la parcelle, pente, arbres, puits, limites de propriété. Toute proposition faite avant cette étape est une supposition déguisée en devis.

Deux contrôles du SPANC, dans cet ordre

Pour une installation neuve ou à réhabiliter, le service public d'assainissement non collectif intervient deux fois, et l'ordre compte. Il examine d'abord la conception du projet, sur dossier. Il vérifie ensuite l'exécution des travaux, sur le terrain, avant remblaiement. Un ouvrage recouvert avant cette seconde visite oblige à rouvrir la fouille. Nous organisons donc le planning autour de ce rendez-vous et nous y sommes présents.

Installation neuve ou réhabilitation

En construction neuve, nous travaillons sur un terrain libre, avec un accès engin généralement praticable et un projet qui se cale sur le permis. En réhabilitation, le contexte est plus contraint : jardin planté, terrasse existante, mur de soutènement, ancienne fosse à neutraliser, canalisations d'origine inconnue. Nous commençons souvent par une inspection vidéo des évacuations pour savoir ce qui arrive réellement à l'ouvrage, car il n'est pas rare de découvrir des eaux pluviales branchées sur la fosse.

• Neutralisation de l'ancien ouvrage : vidange, nettoyage, comblement ou retrait selon le cas.
• Séparation des eaux pluviales, qui n'ont rien à faire dans une filière d'assainissement.
• Ventilation haute de la fosse, indispensable et souvent absente sur les installations anciennes.
• Regards de contrôle accessibles, pour permettre l'entretien et les visites ultérieures.
• Plan de récolement et notice d'entretien, à conserver avec les papiers de la maison.

Ce qui vient après la pose

Une installation neuve n'est pas une installation oubliée. Le préfiltre se nettoie, la ventilation se vérifie, et le niveau de boues de la fosse toutes eaux décide du moment de la vidange. Il n'existe pas de fréquence légale de vidange : c'est la hauteur de boues qui commande, et nous vous montrons comment la contrôler lors de la remise de l'ouvrage. Sur les dispositifs agréés, les prescriptions particulières du fabricant s'ajoutent et figurent dans la notice.

Sur le plan financier, les travaux d'installation, de mise aux normes et d'entretien d'un assainissement individuel relèvent sous conditions du taux réduit de TVA de 10 % lorsqu'ils portent sur un local d'habitation achevé depuis plus de deux ans, hors cas assimilables à une construction neuve. Un éco-prêt à taux zéro peut par ailleurs financer la réhabilitation d'un assainissement non collectif par un dispositif ne consommant pas d'énergie, sans exigence de qualification RGE. Les conditions à jour figurent sur service-public.

Selon la commune, le service compétent n'est pas le même. Nous déposons les dossiers auprès du SPANC de la communauté de communes concernée, dont les coordonnées figurent sur nos pages de zone d'intervention. Si votre projet est lié à une vente, la page diagnostic avant vente explique les délais qui s'imposent au vendeur et à l'acquéreur.